Mentions légales
Mentions légales de www.foralp.fr
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site foralp.fr les informations suivantes :
Identité du site
Nom du site web : FORALP
Adresse du site : https://www.foralp.fr
Propriétaire : FORALP / Mr. QUENTIN Rémy.
Responsable de publication : FORALP / Mr. QUENTIN Rémy.
Hébergement et webdesign
Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S.
Conception UX/UI Design : BeConseil / Cracker’s Tech.
Hébergement : Infrastructure Informatique de Cracker’s Tech SARL/S.
Pour en savoir plus sur l’emplacement et le traitement des données : Centres de données de l’hébergeur.
Propriétaire du site
Type du titulaire : Personne morale.
FORALP / Mr QUENTIN Rémy – Entreprise Individuelle.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de Thonon-Les-Bains depuis le 21/04/2006 sous le matricule 489 705 558.
SIREN : 489 705 558 – SIRET : 489 705 558 00018 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR82489705558.
Siège social : 169 Impasse du Grand-Champ, 74520 Chênex, France Métropolitaine.
Conditions d'utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.
(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION).
Ces conditions d’utilisations sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Crédits Photographiques et Citations
Les clichés et autres photographies présents sont réalisés par et pour FORALP / Mr QUENTIN Rémy, ses partenaires et/ou ses prestataires de services, tous droits réservés.
L’utilisation, la reprographie ou le partage sur tels supports quel qu’il soit nécessite une demande d’autorisation de la part de FORALP / Mr QUENTIN Rémy. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright FORALP ou celui indiqué au moment de l’autorisation.
Toute reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images, sons, vidéos ou documents dans un but commercial ou publicitaire est interdite.
(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION pour plus de précisions).
Références légales
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Conformité et mises à jour
Le présent document a été mis à jour le 11 mars 2025.
Document certifié conforme à l’usage par : RLJ – Rédacteurs Légaux Juridiques.